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Éditeur du site
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Hébergement
Le Site est hébergé par la société Contabo GmbH, une société à responsabilité limitée de droit allemand, inscrite au registre du commerce du tribunal d’instance de Munich (Amtsgericht München) sous le numéro HRB 180722, dont le siège social est situé à Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne. L’hébergeur peut être contacté par les moyens suivants : Téléphone : +49 89 35649567 Adresse e-mail : info@contabo.com L’ensemble des données collectées, stockées et traitées via le Site, y compris les plans 2D, les images d’intérieurs et les informations d’identification des utilisateurs, sont hébergées exclusivement sur des serveurs sécurisés situés sur le territoire de l’Union Européenne (Région EU).
Propriété intellectuelle
La structure générale du Site, ainsi que les textes, graphismes, images, sons, vidéos, codes sources, bases de données et l’ensemble des éléments technologiques et logiciels intégrés, notamment les outils de planification 2D et les algorithmes d’intelligence artificielle associés, sont la propriété exclusive de la société DesignEaseHub ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société DesignEaseHub. Tout usage non autorisé du Site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutif d’une contrefaçon et poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français.